Délibérations-décisions-Arretés-Procès verbaux

Décision Location grande salle - Piwi Aquitaine
Décision Location grande salle - Age d'Or
Décision Location grande salle - ADMR
Décision Comité Départemental Randonnée retour préfecture.pdf

Décisions publiées le 18 Juillet 2022

Décision FOL 81 location Espace Culture et loisirs

Décision publiée le 27 Juillet 2022

Demande de subvention - Acquisition de matériel pour l'organisation des manifestations

Décisions publiées le 3 Août 2022

Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble
Location Espace Culture et Loisirs Association de chasse
Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble
Location Espace Culture et Loisirs Maison Départementale de l'autonomie

Décisions publiées le 23 septembre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Age d'or
Location Espace Culture et Loisirs APPMA
Location Espace Culture et Loisirs Briatexte Ensemble
Location Espace Culture et Loisirs SCB

Décisions publiées le 20 Octobre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Sporting Club Briatextois
Location Espace Culture et Loisirs Pétanque
Location Espace Culture et Loisirs Mutualité française

Décisions publiées le 18 Novembre 2022

Demande de subvention - Un arbre, un collégien
Location grande salle District du Tarn
Location grande salle Centre de secours
Location petite salle Lou's pitchoun's
Location grande salle ASB
Location grande salle ASB et Gymnique

Décision publiée le 9 décembre 2022

Demande de Fonds de concours

Décisions publiées le 23 décembre 2022

D2022-12-23-01 AAFFP 81.pdf
D2022-12-23-02 Age d'Or.pdf
D2022-12-23-03 Mme Mouchon.pdf

Décision publiée le 26 Janvier 2023

Demande de subvention - Création terrain multisports

Décision publiée le 16 Mars 2023

Location Espace Culture et Loisirs Pétanque
Location Espace Culture et Loisirs Peche
Location Espace Culture et Loisirs SCB
Location Espace Culture et Loisirs ASB
Location Espace Culture et Loisirs Ecole Saint Joseph
Location Espace Culture et Loisirs Age d'Or

Décision publiée le 2 Mai 2023

Location Espace Culture et Loisirs Mme Bordier
Location Espace Culture et Loisirs Basket

Décision publiée le 24 Mai 2023

D2023-05-23-01 Monsieur HAAS.pdf
D2023-05-23-02 OLA.pdf

Décision publiée le 30 juin 2023

Décision publiée le 15 septembre 2023

D2023-09-12-01 ADMR.pdf
D2023-09-12-02 Mutualité Française.pdf
D2023-09-12-04 AAPPMA.pdf
D2023-09-12-05 Age d'or.pdf

Décision publiée le 21 septembre 2023

Attribution marché public terrain de foot à 5

Décisions publiées le 4 Mars 2024 

Demande de subventions - Requalification des espaces publics du centre-bourg

Décisions publiées le 12 mars 2024

D2024_03_11_01 AAPPMA.pdf
D2024_03_11_02 Groupe Fiesta.pdf

Décisions publiées le 21 Mars 2024

Demande subventions - requalification des espaces publics du centre-bourg

Décisions publiées le 25 Mars 2024

Location Espace Culture et Loisirs OGEC
Location Espace Culture et Loisirs Briatexte Ensemble
Location Espace Culture et Loisirs Mr Denis Mme Sadallah

Décisions publiées le 28 Mars 2024

Location Espace Culture et Loisirs Tremplin Avenir + OLA

Décision publiée le 16 Avril 2024

D2024_04_15_01-DE-1-1_1 Demande de subvention CDT.pdf

Délibérations Année 2022

Conseil Municipal du 1er février 2022

Convention utilisation domaine public distributeur à boissons
Annexe à la convention de domaine public
Tarifs Municipaux
Création d'un terrain multisport
Note de présentation terrain multisports
Actualisation du tableau des effectifs
Convention avec la Ligue Nationale Contre le Cancer pour la création d'espaces sans tabac
Convention de partenariat Espaces sans tabac
Désignation d'un référent sécurité routière
Désignation d'un correspondant défense

Conseil Municipal du 1er mars 2022

Permis de végétaliser - autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Charte de végétalisation
Permis de végétaliser
Convention de servitude au profit d'ENEDIS
Convention de servitudes Section de Namans
Convention de servitudes Commune
Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons Annule et Remplace la Délibération du 1er février
Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons
adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fournitures ou matériaux livrés ou retirés sur carrière
Convention groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture
adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom
Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom
Adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique
Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique
Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité
lancement de la procédure de cession d'un chemin rural
Débat portant sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire

Conseil Municipal du 12 avril 2022

Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe EHPAD
Adoption du compte de gestion Exercice 2021EHPAD
Détermination et affectation du résultat budget primitif 2022 - EHPAD
Note de présentation du compte administratif 2021
Approbation du compte administratif de la commune Principal
Approbation du compte de gestion de la commune Principal
Détermination et affectation du résultat 2021 sur le Budget primitif principal 2022
Vote des taux d'imposition
Budget primitif 2022 - Budget principal
Note de présentation BP 2022
Actualisation du tableau des effectis - personnel
Création d'un conseil municipal jeune

Conseil Municipal du 17 Mai 2022

Acceptation par la commune de don de matériel
Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour les écoles du RPI, de l'école Saint Joseph et du CLAE
Convention de mise à disposition des équipements sportifs
redevance d'occupation du domaine public routier et non routier due par les operateurs de telecommunication

Conseil Municipal du 28 Juin 2022

Acquisition d'une portion de la parcelle C923
Acquisition d'une portion de la parcelle B1278
Décision modificative budgétaire n°1 - Budget principal
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement activité

Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 28 septembre 2022

Liste des délibérations.pdf
PV CONSEIL DU 27-09-22.pdf
Rapport de la Chambre régionale des comptes
Annexe rapport Chambre régionale des comptes
Annexe réponses CAGG à la Chambre régionale des comptes
Rapport d'activité 2021 CAGG
Annexe rapport d'activité 2021
Implantation station radioélectrique
Annexe bail station radioélectrique
Annexe dossier d'info implantation site radioélectrique
Bail emphytéotique salle multiactivité rugby
Annexe bail emphytéotique salle multiactivité rugby
Subvention la Britestole
Subvention équipement EHPAD
Convention de partenariat Arbres et Paysages Tarnais
Annexe convention Arbres et Paysages Tarnais
Création Poste relais Commerçant
Reprise de concession

Conseil Municipal du 25 Octobre 2022

PV CONSEIL DU 25-10-22.pdf

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 26 octobre 2022

Liste des délibérations
Extinction nocturne
Charte du sport éco-citoyen
annexe charte du sport éco-citoyen
Un arbre un collégien
accroissement activité
Terrain de foot à 5
Note de présentation foot à 5
Convention utilisation terrain foot à 5
Décisions modificatives n°2
Garantie d'emprunt

Conseil Municipal du 6 Décembre 2022

PV du Conseil Municipal

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 7 décembre 2022

Liste des délibérations
Approbation de la CLECT
Rapport de la clect
Amortissement subventions versée
Terrain multisports
Note de présentation terrain multisports
Décision modificative n°3
autorisation mandatement des dépenses avant vote budget primitif 2023
Echange Chemin rural n°10
Note présentation échange CR 10
Intégration voirie lotissement de la fages
rétrocession voirie
démolition du bien situé parcelle B 1278
Recrutement agent contractuel sur emploi non permanent accroissement temporaire activité

Conseil Municipal du 24 Janvier 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 25 Janvier 2023

Liste des délibérations
PV du Conseil Municipal du 24 Janvier 2023
Tarifs communaux
Tableau des effectifs
Convention Foyer Léo Lagrange
Annexe convention foyer Léo Lagrange
Convention SPA
Annexe convention SPA
Echange terrain CR 10
annexe échange terrain CR 10
Marché MOE Berges du Dadou
Annexe Marché MOE Berges du Dadou
Création d'un terrain multisports
Annexe terrain multisports
Adressage - dénomination d'une voie publique
Annexe adressage

Conseil Municipal du 21 Février 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 22 février 2023

Liste des délibérations
PV du Conseil Municipal du 21 Février 2023
D2023_02_21_01-DE-1-1_1.pdf
D2023_02_21_01-DE-1-1_1 ANNEXE.pdf
D2023_02_21_02-DE-1-1_1.pdf
D2023_02_21_03-DE-1-1_1.pdf
D2023_02_21_03-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Conseil Municipal du 28 Mars 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 29/03/2023
Procès verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2023_0.pdf
Vote des Taux d'imposition
Annexe 1259
Maquette budgétaire BP Principal
Délibération BP 2023
Fourrière automobile
Marché MOE Bourg Centre
Tableau des effectifs
Réglement mise à disposition salle des fêtes
Annexe réglement mise à disposition Espace Culture et Loisirs
Réglement OM

Conseil Municipal du 30 Mai 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 31 Mai 2023

Liste des délibérations CM 30-05-23.pdf
Procès verbal Conseil Municipal 30-05-23.pdf
CFU 2022 BUDGET PRINCIPAL
Maquette CFU 2022 budget principal
Présentation synthétique CFU 2022
Affectation du résultat budget principal
CFU 2022 Budget EHPAD
Maquette CFU 2022 Budget EHPAD
Clôture budget EHPAD
Contrat RGPD

Conseil Municipal du 21 Juin 2023

PV CM du 20-06-23_0.pdf
Liste des délibérations (2)_0.pdf
Personnel - actualisation du tableau des effectifs
Délégation service public - fourrière véhicule
Délégation au maire compétence relative aux marchés publics
Convention relative à l'instruction des actes et autorisations d'urbanisme entre la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Convention instruction des actes d'urbanisme

Conseil Municipal du 6 septembre 2023 

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 7 septembre 2023

Liste des délibérations
PV du CM du 6 septembre 2023
Attribution du marché public, création d'un terrain multisports

Conseil Municipal du 26 septembre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 27 septembre 2023

Liste des délibérations_6.pdf
PV DU CM 26-09-23 .pdf
Participation à la consultation du CDG pour le risque prévoyance
Avenant à la convention prestation de service compétence assainissement collectif des eaux usées
D2023_09_26_03-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf
Validation avenant au contrat bourg 2022-2028
D2023_09_26_04-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf
Approbation révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
D2023_09_26_05-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf
Rapport d'activité de la communauté d'agglomération
D2023_09_26_06-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Conseil Municipal du 24 Octobre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 25 Octobre 2023

Liste des délibérations_7.pdf
PV CM DU 24-10-23.pdf
Taxe forfaitaire sur la cession a titre onéreux de terrains devenus constructibles
Désignation d'un référent déontologue

Conseil Municipal du 20 Décembre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 20 décembre 2023

Liste des délibérations
Procès verbal du CM du 19/12/2023
D2023_12_19_01-DE-1-1_1 arbres et paysages tarnais.pdf
D2023_12_19_01-DE-1-1_2 annexe.pdf
D2023_12_19_02-DE-1-1_1 Parcelles chemin de Namans.pdf
D2023_12_19_03-DE-1-1_1 Parcelles les Combets.pdf
D2023_12_19_04-DE-1-1_1 Prime pouvoir d'achat.pdf
D2023_12_19_05-DE-1-1_1 Non-valeur.pdf
D2023_12_19_06-DE-1-1_1 Marché berges du Dadou.pdf
D2023_12_19_07-DE-1-1_1 DM1.pdf
D2023_12_19_08-DE-1-1_1 Autorisation d'engagement de crédits.pdf

Conseil Municipal du 28 Février 2024

PV du CM du 28 Février 2024
Liste des délibérations_9.pdf
D2024_02_28_01-DE-1-1_1 Charte comité citoyen_0.pdf
D2024_02_28_01-DE-1-1_2 ANNEXE charte comité citoyen_0.pdf
D2024_02_28_02-DE-1-1_1 Tableau des effectifs_0.pdf
D2024_02_28_03-DE-1-1_1 Prestation de service fourrière animale_0.pdf
D2024_02_28_03-DE-1-1_2 ANNEXE fourrière animale_0.pdf
D2024_02_28_04-DE-1-1_1 Tarifs municipaux_0.pdf
D2024_02_28_05-DE-1-1_1 Concertation Za Enr_0.pdf
D2024_02_28_06-DE-1-1_1 Participation consultation assurance staturaire_0.pdf
D2024_02_28_07-DE-1-1_1 Projet requalification des espaces publics centre bourg_0.pdf
D2024_02_28_07-DE-1-1_2 ANNEXE notice présentation_0.pdf
D2024_02_28_07-DE-1-1_4 ANNEXE plan secteurs_0.pdf

Conseil Municipal du 26 Mars 2024

Liste des délibérations_10.pdf
Procès Verbal du CM du 26 Mars 2024
D2024_03_26_01-DE-1-1_1 Maintien sur site du groupe scolaire.pdf
D2024_03_26_02-DE-1-1_1 Zones ENR.pdf
D2024_03_26_02-DE-1-1_2 Annexe 1.pdf
D2024_03_26_02-DE-1-1_3 Annexe 2.pdf
D2024_03_26_02-DE-1-1_4 Annexe 3.pdf
D2024_03_26_03-DE-1-1_1 Rétrocession concession.pdf

ARRETES

Arrêté accès place des moutons.pdf

Arrêté publié le 10 Octobre 2022

Arrêté incendie rue des tisserands.pdf

Arrêté publié le 27 octobre 2022

Arrêté règlement collecte OM_0.pdf

Arrêté publié le 29 mars 2023

Arrêté annulation modification circulation place des moutons.pdf

Arrêté publié le 14 Avril 2023

Arreté règlementant le stationnement des gens du voyage sur le territoire communal

Arreté publié le 20 Juillet 2023

Arrêté portant interdiction barbecues.pdf

Arrêté publié le 14 septembre 2023

Avenant au marché public - Création terrain de Foot à 5

Conseil Municipal du 10 Avril 2024

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 11 Avril 2024

Liste des délibérations_12.pdf
Procès Verbal du CM du 10 avril 2024.pdf
D2024_04_10_02-BF-1-1_3 CFU 2023.pdf
CFU 2023 budget principal.pdf
D2024_04_10_02-BF-1-1_5 PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE CFU 2023.pdf
D2024_04_10_02-BF-1-1_4 AFFECTATION DU RESULTAT.pdf
D2024_04_10_04-BF-1-1_1 TAUX D'IMPOSITION.pdf
D2024_04_10_05-BF-1-1_2 - BP 2024.pdf
BP 2024 Budget principal.pdf
D2024_04_10_05-BF-1-1_4 NOTE BREVE SYNTHETIQUE BP 2024.pdf