Délibérations Année 2022 Conseil Municipal du 1er février 2022 Convention utilisation domaine public distributeur à boissons Annexe à la convention de domaine public Tarifs Municipaux Création d'un terrain multisport Note de présentation terrain multisports Actualisation du tableau des effectifs Convention avec la Ligue Nationale Contre le Cancer pour la création d'espaces sans tabac Convention de partenariat Espaces sans tabac Désignation d'un référent sécurité routière Désignation d'un correspondant défense Conseil Municipal du 1er mars 2022 Permis de végétaliser - autorisation temporaire d'occupation du domaine public Charte de végétalisation Permis de végétaliser Convention de servitude au profit d'ENEDIS Convention de servitudes Section de Namans Convention de servitudes Commune Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons Annule et Remplace la Délibération du 1er février Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fournitures ou matériaux livrés ou retirés sur carrière Convention groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom Adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité lancement de la procédure de cession d'un chemin rural Débat portant sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire Conseil Municipal du 12 avril 2022 Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe EHPAD Adoption du compte de gestion Exercice 2021EHPAD Détermination et affectation du résultat budget primitif 2022 - EHPAD Note de présentation du compte administratif 2021 Approbation du compte administratif de la commune Principal Approbation du compte de gestion de la commune Principal Détermination et affectation du résultat 2021 sur le Budget primitif principal 2022 Vote des taux d'imposition Budget primitif 2022 - Budget principal Note de présentation BP 2022 Actualisation du tableau des effectis - personnel Création d'un conseil municipal jeune Conseil Municipal du 17 Mai 2022 Acceptation par la commune de don de matériel Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour les écoles du RPI, de l'école Saint Joseph et du CLAE Convention de mise à disposition des équipements sportifs redevance d'occupation du domaine public routier et non routier due par les operateurs de telecommunication