Délibérations-décisions-Arretés-Procès verbaux

Décisions publiées le 18 Juillet 2022

Décision FOL 81 location Espace Culture et loisirs

Décision publiée le 27 Juillet 2022

Demande de subvention - Acquisition de matériel pour l'organisation des manifestations

Décisions publiées le 3 Août 2022

Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble

Location Espace Culture et Loisirs Association de chasse

Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble

Location Espace Culture et Loisirs Maison Départementale de l'autonomie

Décisions publiées le 23 septembre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Age d'or

Location Espace Culture et Loisirs APPMA

Location Espace Culture et Loisirs Briatexte Ensemble

Location Espace Culture et Loisirs SCB

Décisions publiées le 20 Octobre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Sporting Club Briatextois

Location Espace Culture et Loisirs Pétanque

Location Espace Culture et Loisirs Mutualité française

Décisions publiées le 18 Novembre 2022

Demande de subvention - Un arbre, un collégien

Location grande salle District du Tarn

Location grande salle Centre de secours

Location petite salle Lou's pitchoun's

Location grande salle ASB

Location grande salle ASB et Gymnique

Décision publiée le 9 décembre 2022

Demande de Fonds de concours

Décisions publiées le 23 décembre 2022

D2022-12-23-01 AAFFP 81.pdf

D2022-12-23-02 Age d'Or.pdf

D2022-12-23-03 Mme Mouchon.pdf

Décision publiée le 26 Janvier 2023

Demande de subvention - Création terrain multisports

Décision publiée le 16 Mars 2023

Location Espace Culture et Loisirs Pétanque

Location Espace Culture et Loisirs Peche

Location Espace Culture et Loisirs SCB

Location Espace Culture et Loisirs ASB

Location Espace Culture et Loisirs Ecole Saint Joseph

Location Espace Culture et Loisirs Age d'Or

Décision publiée le 2 Mai 2023

Location Espace Culture et Loisirs Mme Bordier

Location Espace Culture et Loisirs Basket

Décision publiée le 24 Mai 2023

D2023-05-23-01 Monsieur HAAS.pdf

D2023-05-23-02 OLA.pdf

Décision publiée le 30 juin 2023

Décision publiée le 15 septembre 2023

D2023-09-12-01 ADMR.pdf

D2023-09-12-02 Mutualité Française.pdf

D2023-09-12-04 AAPPMA.pdf

D2023-09-12-05 Age d'or.pdf

Décision publiée le 21 septembre 2023

Attribution marché public terrain de foot à 5

Délibérations Année 2022

Conseil Municipal du 1er février 2022

Convention utilisation domaine public distributeur à boissons

Annexe à la convention de domaine public

Tarifs Municipaux

Création d'un terrain multisport

Note de présentation terrain multisports

Actualisation du tableau des effectifs

Convention avec la Ligue Nationale Contre le Cancer pour la création d'espaces sans tabac

Convention de partenariat Espaces sans tabac

Désignation d'un référent sécurité routière

Désignation d'un correspondant défense

Conseil Municipal du 1er mars 2022

Permis de végétaliser - autorisation temporaire d'occupation du domaine public

Charte de végétalisation

Permis de végétaliser

Convention de servitude au profit d'ENEDIS

Convention de servitudes Section de Namans

Convention de servitudes Commune

Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons Annule et Remplace la Délibération du 1er février

Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons

adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fournitures ou matériaux livrés ou retirés sur carrière

Convention groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture

adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom

Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom

Adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique

Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique

Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité

lancement de la procédure de cession d'un chemin rural

Débat portant sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire

Conseil Municipal du 12 avril 2022

Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe EHPAD

Adoption du compte de gestion Exercice 2021EHPAD

Détermination et affectation du résultat budget primitif 2022 - EHPAD

Note de présentation du compte administratif 2021

Approbation du compte administratif de la commune Principal

Approbation du compte de gestion de la commune Principal

Détermination et affectation du résultat 2021 sur le Budget primitif principal 2022

Vote des taux d'imposition

Budget primitif 2022 - Budget principal

Note de présentation BP 2022

Actualisation du tableau des effectis - personnel

Création d'un conseil municipal jeune

Conseil Municipal du 17 Mai 2022

Acceptation par la commune de don de matériel

Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour les écoles du RPI, de l'école Saint Joseph et du CLAE

Convention de mise à disposition des équipements sportifs

redevance d'occupation du domaine public routier et non routier due par les operateurs de telecommunication

Conseil Municipal du 28 Juin 2022

Acquisition d'une portion de la parcelle C923

Acquisition d'une portion de la parcelle B1278

Décision modificative budgétaire n°1 - Budget principal

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement activité

Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 28 septembre 2022

Liste des délibérations.pdf

PV CONSEIL DU 27-09-22.pdf

Rapport de la Chambre régionale des comptes

Annexe rapport Chambre régionale des comptes

Annexe réponses CAGG à la Chambre régionale des comptes

Rapport d'activité 2021 CAGG

Annexe rapport d'activité 2021

Implantation station radioélectrique

Annexe bail station radioélectrique

Annexe dossier d'info implantation site radioélectrique

Bail emphytéotique salle multiactivité rugby

Annexe bail emphytéotique salle multiactivité rugby

Subvention la Britestole

Subvention équipement EHPAD

Convention de partenariat Arbres et Paysages Tarnais

Annexe convention Arbres et Paysages Tarnais

Création Poste relais Commerçant

Reprise de concession

Conseil Municipal du 25 Octobre 2022

PV CONSEIL DU 25-10-22.pdf

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 26 octobre 2022

Liste des délibérations

Extinction nocturne

Charte du sport éco-citoyen

annexe charte du sport éco-citoyen

Un arbre un collégien

accroissement activité

Terrain de foot à 5

Note de présentation foot à 5

Convention utilisation terrain foot à 5

Décisions modificatives n°2

Garantie d'emprunt

Conseil Municipal du 6 Décembre 2022

PV du Conseil Municipal

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 7 décembre 2022

Liste des délibérations

Approbation de la CLECT

Rapport de la clect

Amortissement subventions versée

Terrain multisports

Note de présentation terrain multisports

Décision modificative n°3

autorisation mandatement des dépenses avant vote budget primitif 2023

Echange Chemin rural n°10

Note présentation échange CR 10

Intégration voirie lotissement de la fages

rétrocession voirie

démolition du bien situé parcelle B 1278

Recrutement agent contractuel sur emploi non permanent accroissement temporaire activité

Conseil Municipal du 24 Janvier 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 25 Janvier 2023

Liste des délibérations

PV du Conseil Municipal du 24 Janvier 2023

Tarifs communaux

Tableau des effectifs

Convention Foyer Léo Lagrange

Annexe convention foyer Léo Lagrange

Convention SPA

Annexe convention SPA

Echange terrain CR 10

annexe échange terrain CR 10

Marché MOE Berges du Dadou

Annexe Marché MOE Berges du Dadou

Création d'un terrain multisports

Annexe terrain multisports

Adressage - dénomination d'une voie publique

Annexe adressage

Conseil Municipal du 21 Février 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 22 février 2023

Liste des délibérations

PV du Conseil Municipal du 21 Février 2023

D2023_02_21_01-DE-1-1_1.pdf

D2023_02_21_01-DE-1-1_1 ANNEXE.pdf

D2023_02_21_02-DE-1-1_1.pdf

D2023_02_21_03-DE-1-1_1.pdf

D2023_02_21_03-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Conseil Municipal du 28 Mars 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 29/03/2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2023_0.pdf

Vote des Taux d'imposition

Annexe 1259

Maquette budgétaire BP Principal

Délibération BP 2023

Fourrière automobile

Marché MOE Bourg Centre

Tableau des effectifs

Réglement mise à disposition salle des fêtes

Annexe réglement mise à disposition Espace Culture et Loisirs

Réglement OM

Conseil Municipal du 30 Mai 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 31 Mai 2023

Liste des délibérations CM 30-05-23.pdf

Procès verbal Conseil Municipal 30-05-23.pdf

CFU 2022 BUDGET PRINCIPAL

Maquette CFU 2022 budget principal

Présentation synthétique CFU 2022

Affectation du résultat budget principal

CFU 2022 Budget EHPAD

Maquette CFU 2022 Budget EHPAD

Clôture budget EHPAD

Contrat RGPD

Conseil Municipal du 21 Juin 2023

PV CM du 20-06-23_0.pdf

Liste des délibérations (2)_0.pdf

Personnel - actualisation du tableau des effectifs

Délégation service public - fourrière véhicule

Délégation au maire compétence relative aux marchés publics

Convention relative à l'instruction des actes et autorisations d'urbanisme entre la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet

Convention instruction des actes d'urbanisme

Conseil Municipal du 6 septembre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 7 septembre 2023

Liste des délibérations

PV du CM du 6 septembre 2023

Attribution du marché public, création d'un terrain multisports

Conseil Municipal du 26 septembre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 27 septembre 2023

Liste des délibérations_6.pdf

PV DU CM 26-09-23 .pdf

Participation à la consultation du CDG pour le risque prévoyance

Avenant à la convention prestation de service compétence assainissement collectif des eaux usées

D2023_09_26_03-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Validation avenant au contrat bourg 2022-2028

D2023_09_26_04-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Approbation révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire

D2023_09_26_05-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Rapport d'activité de la communauté d'agglomération

D2023_09_26_06-DE-1-1_2 ANNEXE.pdf

Conseil Municipal du 24 Octobre 2023

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 25 Octobre 2023

Liste des délibérations_7.pdf

PV CM DU 24-10-23.pdf

Taxe forfaitaire sur la cession a titre onéreux de terrains devenus constructibles

Désignation d'un référent déontologue

ARRETES

Arrêté accès place des moutons.pdf

Arrêté publié le 10 Octobre 2022

Arrêté incendie rue des tisserands.pdf

Arrêté publié le 27 octobre 2022

Arrêté règlement collecte OM_0.pdf

Arrêté publié le 29 mars 2023

Arrêté annulation modification circulation place des moutons.pdf

Arrêté publié le 14 Avril 2023

Arreté règlementant le stationnement des gens du voyage sur le territoire communal

Arreté publié le 20 Juillet 2023

Arrêté portant interdiction barbecues.pdf

Arrêté publié le 14 septembre 2023

Avenant au marché public - Création terrain de Foot à 5