Délibérations-décisions-Arretés-Procès verbaux

Décisions Année 2022

Décisions publiées le 7 Juillet 2022

Décision Location grande salle - Piwi Aquitaine
Décision Location grande salle - Age d'Or
Décision Location grande salle - ADMR
Décision Comité Départemental Randonnée retour préfecture.pdf

Décisions publiées le 18 Juillet 2022

Décision FOL 81 location Espace Culture et loisirs

Décision publiée le 27 Juillet 2022

Demande de subvention - Acquisition de matériel pour l'organisation des manifestations

Décisions publiées le 3 Août 2022

Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble
Location Espace Culture et Loisirs Association de chasse
Location Espace Culture et Loisirs Briatexte ensemble
Location Espace Culture et Loisirs Maison Départementale de l'autonomie

Décisions publiées le 23 septembre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Age d'or
Location Espace Culture et Loisirs APPMA
Location Espace Culture et Loisirs Briatexte Ensemble
Location Espace Culture et Loisirs SCB

Décisions publiées le 20 Octobre 2022

Location Espace Culture et Loisirs Sporting Club Briatextois
Location Espace Culture et Loisirs Pétanque
Location Espace Culture et Loisirs Mutualité française

Décisions publiées le 18 Novembre 2022

Demande de subvention - Un arbre, un collégien
Location grande salle District du Tarn
Location grande salle Centre de secours
Location petite salle Lou's pitchoun's
Location grande salle ASB
Location grande salle ASB et Gymnique

Délibérations Année 2022

Conseil Municipal du 1er février 2022

Convention utilisation domaine public distributeur à boissons
Annexe à la convention de domaine public
Tarifs Municipaux
Création d'un terrain multisport
Note de présentation terrain multisports
Actualisation du tableau des effectifs
Convention avec la Ligue Nationale Contre le Cancer pour la création d'espaces sans tabac
Convention de partenariat Espaces sans tabac
Désignation d'un référent sécurité routière
Désignation d'un correspondant défense

Conseil Municipal du 1er mars 2022

Permis de végétaliser - autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Charte de végétalisation
Permis de végétaliser
Convention de servitude au profit d'ENEDIS
Convention de servitudes Section de Namans
Convention de servitudes Commune
Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons Annule et Remplace la Délibération du 1er février
Convention autorisation occupation du domaine public distributeur de boissons
adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fournitures ou matériaux livrés ou retirés sur carrière
Convention groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture
adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom
Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de fourniture et de service Telecom
Adhésion au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique
Convention au groupement de commandes pour le marché d'achat de matériel informatique
Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité
lancement de la procédure de cession d'un chemin rural
Débat portant sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire

Conseil Municipal du 12 avril 2022

Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe EHPAD
Adoption du compte de gestion Exercice 2021EHPAD
Détermination et affectation du résultat budget primitif 2022 - EHPAD
Note de présentation du compte administratif 2021
Approbation du compte administratif de la commune Principal
Approbation du compte de gestion de la commune Principal
Détermination et affectation du résultat 2021 sur le Budget primitif principal 2022
Vote des taux d'imposition
Budget primitif 2022 - Budget principal
Note de présentation BP 2022
Actualisation du tableau des effectis - personnel
Création d'un conseil municipal jeune

Conseil Municipal du 17 Mai 2022

Acceptation par la commune de don de matériel
Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour les écoles du RPI, de l'école Saint Joseph et du CLAE
Convention de mise à disposition des équipements sportifs
redevance d'occupation du domaine public routier et non routier due par les operateurs de telecommunication

Conseil Municipal du 28 Juin 2022

Acquisition d'une portion de la parcelle C923
Acquisition d'une portion de la parcelle B1278
Décision modificative budgétaire n°1 - Budget principal
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement activité

Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 28 septembre 2022

Liste des délibérations.pdf
PV CONSEIL DU 27-09-22.pdf
Rapport de la Chambre régionale des comptes
Annexe rapport Chambre régionale des comptes
Annexe réponses CAGG à la Chambre régionale des comptes
Rapport d'activité 2021 CAGG
Annexe rapport d'activité 2021
Implantation station radioélectrique
Annexe bail station radioélectrique
Annexe dossier d'info implantation site radioélectrique
Bail emphytéotique salle multiactivité rugby
Annexe bail emphytéotique salle multiactivité rugby
Subvention la Britestole
Subvention équipement EHPAD
Convention de partenariat Arbres et Paysages Tarnais
Annexe convention Arbres et Paysages Tarnais
Création Poste relais Commerçant
Reprise de concession

Conseil Municipal du 25 Octobre 2022

PV CONSEIL DU 25-10-22.pdf

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 26 octobre 2022

Liste des délibérations
Extinction nocturne
Charte du sport éco-citoyen
annexe charte du sport éco-citoyen
Un arbre un collégien
accroissement activité
Terrain de foot à 5
Note de présentation foot à 5
Convention utilisation terrain foot à 5
Décisions modificatives n°2
Garantie d'emprunt

Conseil Municipal du 6 Décembre 2022

PV du Conseil Municipal

Liste des délibérations affichée et mise en ligne le 7 décembre 2022

Liste des délibérations
Approbation de la CLECT
Rapport de la clect
Amortissement subventions versée
Terrain multisports
Note de présentation terrain multisports
Décision modificative n°3
autorisation mandatement des dépenses avant vote budget primitif 2023
Echange Chemin rural n°10
Note présentation échange CR 10
Intégration voirie lotissement de la fages
rétrocession voirie
démolition du bien situé parcelle B 1278
Recrutement agent contractuel sur emploi non permanent accroissement temporaire activité

ARRETES

Arrêté publié le 2 septembre 2022

Arreté interdiction de terrain à compter du 5 septembre 2022
Arrêté municipal portant ordre d'évacuation et d'interdiction d'habiter incendie rue des tisserands_0.pdf

Arrêté publié le 20 Août 2022

Arrêté municipal interdiction accès petite rue des moutons incendie_0.pdf

Arrêté publié le 22 Août 2022

Arrêté vide grenier Briatexte Ensemble 25 septembre.pdf

Arrêté publié le 12 septembre 2022

Arrêté mainlevée interdiction terrains.pdf

Arrêté publié le 15 septembre 2022

Arreté portant ouverture d'une enquête publique en vue de l'aliénation d'une partie du chemin rural n°10

Arrêté publié le 27 septembre 2022

Arrêté changement sens circulation Place des moutons

Arrêté publié le 10 Octobre 2022

Arrêté pouvoir de police incendie.pdf
Arrêté Extinction nocturne EP

Arrêté publié le 27 octobre 2022

Arreté La britestole stationnement interdit route du claux.pdf

Arrêté publié le 7 Novembre 2022